Déposée le 3 septembre 1999 par PANCIULO Eric
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-41 du 8 octobre 1999.
Le déposant est PANCIULO Eric, de nationalité française, domicilié(e) 6A Seahorse, Discovery Bay, Lantau Island, HONG-KONG - R.A.S. chinoise de Hong Kong.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99810607.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PANCIULO Eric, de nationalité française - 6A Seahorse, Discovery Bay, Lantau Island, HONG-KONG - R.A.S. chinoise de Hong Kong
PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-08
Publication - Publication le 8 oct. 1999 au BOPI 1999-41
Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; literie (à l'exception du linge) ; garnitures de lits (non métalliques) ; parcs pour bébés ; berceaux ; bureaux (meubles) ; chaises (sièges) ; chaises hautes pour enfants ; cintres pour vêtements ; coffres à jouets ; commodes ; coussins ; trotteurs pour enfants ; mobilier scolaire ; tables de toilette ; mobiles musicaux. Vêtements (habillement) pour enfants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) pour enfants ; chaussons, layette, bonneterie. Jeux, jouets ; balles de jeu, ballons de jeu, chevaux à bascule, biberons de poupées, blocs de construction (jouets), boules de jeu, cerfs-volants, masques de carnaval, chambres de poupées, maisons de poupées, marionnettes, mobiles (jouets), ours en peluche, jouets en peluche, poupées, poupées en chiffons, jeux de sociétés, toupies (jouets), véhicules (jouets), vêtements de poupées, bouliers, hochets.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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